Déposée le 6 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDED.V.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE MANSOURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDED.V.M domicilié(e) 2 avenue Ferdinand de LESSEPS, 91420 MORANGIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDE SARL. D.V.M. - France.
La marque DOMAINE MANSOURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MANSOURA est expirée depuis le 6 août 2003.
DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDED.V.M a également déposé les autres marques suivantes : KSAR TARIX
DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDE S.A.R.L. D.V.M. - 2 avenue Ferdinand de LESSEPS, 91420 MORANGIS - France
DOMAINES ET VIGNOBLES DU MONDE SARL. D.V.M. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Vins en provenance de Tunisie Vêtements chaussures chapellerie Restauration (alimentation) soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMAINE MANSOURA"